INDEX DES REVUES UTILISÉES POUR LE COMMENTAIRE AVEC LES ABRÉVIATIONS ÉVENTUELLES
AVERTISSEMENT
Sur le tome II
TOME PREMIER UN AUTRE RÊVE D’ICARE
INTRODUCTION À LA RÉÉDITION DE L’ARGENT
DE L’OPPORTUNITÉ DE REVISITER L’ARGENT EN LIEN AVEC LE KRACH DE L’UNION
DE QUELQUES MODALITÉS DE L’APPROCHE
Premier volume
Second volume
POUR EN FINIR AVEC CETTE INTRODUCTION…
ÉDITION DE L’ARGENT
AVERTISSEMENT
L’ARGENT
I
II
III
IV
V
VI
VII
VIII
IX
X
XI
ADDITIONS AUX NOTES DE BAS DE PAGE
ADDITION À LA NOTE 3, p. 43
ADDITION À LA NOTE 13, p. 46
ADDITION À LA NOTE 18, p. 48
ADDITION À LA NOTE 33, p. 53
ADDITION À LA NOTE 34, p. 53
ADDITION À LA NOTE 38, p. 54
ADDITION À LA NOTE 41, p. 56
ADDITION À LA NOTE 57, p. 62
ADDITION À LA NOTE 58, p. 62
ADDITION À LA NOTE 72, p. 72
ADDITION À LA NOTE 75, p. 74
ADDITION À LA NOTE 79, p. 75
ADDITION À LA NOTE 81, p. 77
ADDITION À LA NOTE 88, p. 80
ADDITION À LA NOTE 97, p. 87
ADDITION À LA NOTE 116, p. 105
ADDITION À LA NOTE 124, p. 108
ADDITION À LA NOTE 129, p. 113
ADDITION À LA NOTE 149, p. 127
ADDITION À LA NOTE 162, p. 132
ADDITION À LA NOTE 170, p. 135
ADDITION À LA NOTE 182, p. 139-140
ADDITION À LA NOTE 288, p. 186
ADDITION À LA NOTE 324, p. 205
ADDITION À LA NOTE 369, p. 229
ADDITION À LA NOTE 443, p. 289
ADDITION À LA NOTE 513, p. 335
ADDITION À LA NOTE 525, p. 351
ADDITION À LA NOTE 576, p. 388
ADDITION À LA NOTE 580, p. 391
ADDITION À LA NOTE 585, p. 393
ADDITION À LA NOTE 595, p. 396
ADDITION À LA NOTE 600, p. 397
ADDITION À LA NOTE 615, p. 414
PREMIÈRE PARTIE LA CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ
CHAPITRE PREMIER JOURNAUX ET PUBLICITÉ : LES MÉDIAS DE LA FINANCE
LA PUBLICITÉ LÉGALE
L’ESSOR DES PUBLICATIONS FINANCIÈRES
LE PROSPECTUS OU LA NOTICE
CHAPITRE II LES SYNDICATS DE PLACEMENT DE TITRES
LES MODALITÉS D’ACTION DU SYNDICAT
ASPECT LUCRATIF ET RESPONSABILITES
ANNEXE
CHAPITRE III L’ACCÈS AU MARCHÉ
LES BULLETINS DE SOUSCRIPTION
L’ADMISSION DES TITRES À LA COTE
CHAPITRE IV L’INTERVENTION DU NOTAIRE OU L’ILLUSOIRE GARANTIE DE SINCÉRITÉ
MENTIONS-TYPES À PRODUIRE POUR L’INSERTION LÉGALE
CHAPITRE V L’ASSEMBLÉE CONSTITUTIVE DE L’UNIVERSELLE, PREMIÈRES ENTORSES AUX DISPOSITIONS LÉGALES ?
UNE OU DEUX ASSEMBLÉES CONSTITUTIVES ÉTAIENT-ELLES NÉCESSAIRES ?
LES MODALITÉS DE CONVOCATION DE L’ASSEMBLÉE CONSTITUTIVE
CHAPITRE VI LES FRAIS DE PREMIER ÉTABLISSEMENT
CHAPITRE VII LA LIBÉRATION DU QUART
LIBÉRATION DU QUART ET NÉGOCIABILITÉ DES TITRES : ACOMPTE SUR DÉVELOPPEMENTS À VENIR
DEUXIÈME PARTIE LA VIE SOCIALE
A. LES ORGANES DE LA SOCIÉTÉ
CHAPITRE VIII LE GOUVERNEMENT DE LA SOCIÉTÉ
LA NOMINATION DES ADMINISTRATEURS
LES GARANTIES EXIGÉES DES ADMINISTRATEURS
LES POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
LE CHOIX DU DIRECTEUR
CHAPITRE IX LA TENUE DES ASSEMBLÉES DURANT LA VIE DE LA SOCIÉTÉ
LA TENUE DES ASSEMBLÉES ORDINAIRES DURANT LA VIE DE LA SOCIÉTÉ
LA TENUE DES ASSEMBLÉES DESTINÉES À DÉCIDER DE L’AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
CHAPITRE X LES COMMISSAIRES-CENSEURS
L’IDENTIFICATION DES COMMISSAIRES-CENSEURS
LE STATUT DES COMMISSAIRES-CENSEURS
LA RESPONSABILITÉ DES COMMISSAIRES-CENSEURS
B. LES OUTILS SOCIÉTAUX
CHAPITRE XI LE BILAN ET L’INVENTAIRE
CHAPITRE XII LES RÉSERVES DE LA SOCIÉTÉ
LA NOTION DE RÉSERVE LÉGALE OU LES RIGUEURS DU PRINCIPE DE L’INTANGIBILITÉ
LES RÉSERVES SPÉCIALES OU LA RÉVÉLATION DES INCERTITUDES
CHAPITRE XIII LA CONVERSION DE TITRES NOMINATIFS EN TITRES AU PORTEUR
LA CONVERSION, ŒUVRE INDIVIDUELLE OU COLLECTIVE ?
LA CONVERSION DÉCIDÉE PAR LA DERNIÈRE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
UNE NOUVELLE TUNIQUE DE NESSUS
CHAPITRE XIV TRANSFORMATION ET FUSION DE SOCIÉTÉS
L’UNION GÉNÉRALE, FRUIT D’UNE TRANSFORMATION DE SOCIÉTÉ
LA FUSION DES SOCIÉTÉS
C. LE BUT LUCRATIF : COMPTES ET MÉCOMPTES
CHAPITRE XV LA RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS
LA RÉMUNÉRATION SALARIÉE
LES JETONS DE PRÉSENCE
LES TANTIÈMES
RÉCAPITULATIF DES DIVERS AVANTAGES FINANCIERS PERÇUS PAR LES ADMINISTRATEURS DE LA SOCIÉTÉ
CHAPITRE XVI LES MODES ALTERNATIFS DE RÉMUNÉRATION DES ACTIONNAIRES
LA RÉMUNÉRATION DES ACTIONNAIRES SOUS L’ANGLE D’UNE RELATION AMBIGUË AVEC LE PRÊT
LES CLAUSES D’ACOMPTE SUR DIVIDENDE
CHAPITRE XVII AUGMENTATIONS DE CAPITAL ET DISTRIBUTIONS DE BÉNÉFICES
PREMIÈRE DISTRIBUTION DE BÉNÉFICES
PREMIÈRE AUGMENTATION DE CAPITAL DE L’UNIVERSELLE DE 25 À 50 MILLIONS DE FRANCS
L’ÉMISSION D’ACTION AVEC PRIMES
DEUXIÈME DISTRIBUTION DE BÉNÉFICES
DEUXIÈME AUGMENTATION DE CAPITAL
TROISIÈME DISTRIBUTION DE BÉNÉFICES
TROISIÈME ET DERNIÈRE AUGMENTATION DE CAPITAL
CHAPITRE XVIII LA QUESTION DE LA DISTRIBUTION DES DIVIDENDES FICTIFS
APPROCHE DE LA NOTION DE DIVIDENDE FICTIF
LES CONDITIONS D’EXISTENCE DU DÉLIT DE DIVIDENDE FICTIF
DU POUVOIR DES TRIBUNAUX POUR CONSTATER LE DÉLIT DE DISTRIBUTION DE DIVIDENDES FICTIFS ?
LA QUESTION DES DIVIDENDES FICTIFS ET LA JURISPRUDENCE DE L’UNION GÉNÉRALE
TROISIÈME PARTIE AUTOUR DU VEAU D’OR
CHAPITRE XIX LES INTERMÉDIAIRES
CADRES GÉNÉRAUX D’EXERCICE DES FONCTIONS D’AGENT DE CHANGE
LE CONTACT AVEC LE RISQUE
LA COULISSE
CHAPITRE XX LES MARCHÉS
LES OPÉRATIONS AU COMPTANT
LES MARCHÉS À TERME
CHAPITRE XXI LA TRANSMISSIBILITÉ DES TITRES
LA NÉGOCIATION DE TITRES LIBÉRÉS DU QUART
LES MODES DE MUTATION DES TITRES
LE CAS DES TRANSFERTS EN BLANC
LA QUESTION DE LA CESSION DES TITRES DES HAMELIN À L’INSU DE SACCARD
LES TRANSACTIONS OPÉRÉES SUR LES TITRES À L’OCCASION DE LA TROISIÈME AUGMENTATION DE CAPITAL
CHAPITRE XXII LE RACHAT DE SES TITRES PAR LA SOCIÉTÉ
LA DISTINCTION ENTRE RACHAT ET AUTO-SOUSCRIPTION
LES FINALITÉS ET LES MODALITÉS DU RACHAT
LE RACHAT ET LE DROIT
DROITS ET PRÉROGATIVES DES ACTIONNAIRES ET CRÉANCIERS DE LA SOCIÉTÉ FAILLIE ET DISSOUTE : LA SITUATION DRAMATIQUE DES CÉDANTS ET CESSIONNAIRES INTERMÉDIAIRES
QUATRIÈME PARTIE POUR QUI SONNE LE GLAS COMMENTAIRE SUR LA JURISPRUDENCE LIÉE À LA FAILLITE DE L’UNION GÉNÉRALE
CHAPITRE XXIII FAILLITE ET DISSOLUTION
LA MISE EN ŒUVRE DU PROCESSUS
JALONS DE LA PROBLÉMATIQUE
LE SYNDIC ET LIQUIDATEUR
LE SYNDIC ET LA RÉALISATION DE L’ACTIF DE LA FAILLITE
L’INCIDENT DE L’AFFAIRE VILMONT
LA CESSION TRANSACTIONNELLE DU 15 MARS 1884
ANNEXE
CHAPITRE XXIV COMMENTAIRE SUR LA JURISPRUDENCE CIVILE DE L’UNION GÉNÉRALE
LES SOUSCRIPTEURS D’ACTIONS NOUVELLES ET LA FAILLITE DE L’UNION GÉNÉRALE : OBJECTIFS ET ARGUMENTS
POSE DE LA PROBLÉMATIQUE LITIGIEUSE : EXAMEN DES CHARGES DONT LES SOUSCRIPTEURS AVAIENT DEMANDÉ À ÊTRE RELEVÉS
INVENTAIRE DES ARGUMENTS ISSUS DES PLAIDOIRIES
LA QUESTION DE LA VALIDITÉ DES VENTES À L’ÉMISSION
L’ARGUMENT DE LA VALIDITÉ DES OPÉRATIONS DE RACHAT PAR LA SOCIÉTÉ DE SES PROPRES ACTIONS
LA QUESTION DE LA NULLITÉ DE LA SOCIÉTÉ ELLE-MÊME
CHAPITRE XXV DES RESPONSABILITÉS CIVILES DES ADMINISTRATEURS OU DE LA GRANDE DÉTRESSE DES CRÉANCIERS ET ACTIONNAIRES DE BONNE FOI
POSE DE LA PROBLÉMATIQUE
LA RESPONSABILITÉ DES ADMINISTRATEURS
LA RESPONSABILITÉ DES COMMISSAIRES-CENSEURS
CHAPITRE XXVI COMMENTAIRE DE LA JURISPRUDENCE PÉNALE
LA MISE EN ŒUVRE DE LA MACHINE JUDICIAIRE
BIBLIOGRAPHIE DES ÉLÉMENTS UTILISÉS POUR CONSTITUER LE COMMENTAIRE DE L’ARGENT
L’ARGENT
Archives nationales
AUTRES OUVRAGES (OU NOTES DE TRAVAIL) DE ZOLA MIS EN LIEN AVEC L’ARGENT AU SEIN DU COMMENTAIRE
AUTOUR DE ZOLA
Ouvrages
Articles
ÉLÉMENTS POUR L’HISTOIRE POLITIQUE ET ÉVÉNEMENTIELLE
Ouvrages
Articles
SOURCES AUTOUR DE L’HISTOIRE DE L’UNION GÉNÉRALE
ÉLÉMENTS POUR SERVIR À L’HISTOIRE JURIDIQUE
Ouvrages
Articles et notes sous arrêts
REVUES ET JOURNAUX
Revues spécialisées et presse officielle
Autres revues
Autres journaux
AUTRES ÉLÉMENTS CONTEXTUELS
Ouvrages
Articles
AUTRES
Ouvrages
Articles
INDEX DES PERSONNAGES, DES INSTITUTIONS, PERSONNES MORALES, ORGANISATIONS DIVERSES
INDEX DES LIEUX
INDEX MATERIAE
INDEX DES JOURNAUX (RÉELS ET FICTIFS) MENTIONNÉS DANS LE CORPS DU TEXTE
INDEX DES TEXTES LÉGAUX, RÉGLEMENTAIRES ET DES DIVERSES DISPOSITIONS À NATURE CONTRAIGNANTE
TABLES DES ILLUSTRATIONS, TABLEAUX, SCHÉMAS ET ENCADRÉS
TABLE DES MATIÈRES
TOME II PIÈCES JUSTIFICATIVES
ANNEXE I EXTRAITS DES MANUSCRITS PRÉPARATOIRES DEL’ARGENT
PERSONNAGES DE L’ARGENT SELON LE MANUSCRIT DE ZOLA (EXTRAITS DU PREMIER VOLUME)
AUTOUR DE L’UNION GÉNÉRALE
AUTOUR DE LA BOURSE (EXTRAITS DU 2e VOLUME)
ANNEXE II ÉLÉMENTS RELATIFS À LA VIE SOCIALE. PROCÈS-VERBAUX D’ORGANES DÉLIBÉRANTS, DISCOURS ET DÉPÔT DE DIVERSES PIÈCES
PROSPECTUS DE LA SOCIÉTÉ DE L’UNION GÉNÉRALE. D., G. & CIE (1876)
Société de l’Union générale. D., G. & Cie CAPITAL VERSÉ : QUATRE MILLIONS (Société en commandite constituée par acte du 24 octobre 1876) SIÈGE SOCIAL : 48 rue de Provence Paris
BUT DE LA SOCIÉTÉ DE L’UNION GÉNÉRALE.
APERÇU SOMMAIRE DES OPÉRATIONS DE LA SOCIÉTÉ.
SOCIÉTÉ DE L’UNION GÉNÉRALE D…, G… ET CIE SOCIÉTÉ EN COMMANDITE PAR ACTIONS Capital : 4 millions de francs. 48 rue de Provence PARIS.
APERÇU DES SERVICES DÉJÀ ORGANISÉS.
DÉPÔTS DE TITRES.
ANNÉE 1878
Statuts de l’Union générale (24 mai 1878)
Procès-verbal de la première assemblée générale des actionnaires (3 juin 1878)
Procuration délivrée par le duc Bandini aux fins de se faire représenter pour les opérations nécessitées par la constitution de l’Union générale
Procuration délivrée par le duc Francesco Borghese aux fins de se faire représenter pour les opérations nécessitées par la constitution de l’Union générale
Procès-verbal de la séance du Conseil d’administration du 4 juin 1878
Procès-verbal de la séance du Conseil d’administration du 18 juin 1878
Dépôt de pièces chez Me Levillain (19 juin)
Dépôt de pièces devant le greffier du Tribunal de commerce (21 juin)
Procuration donnée dans le but d’ouvrir une agence de l’Union générale à Lille (28 juin)
Extrait des Petites Affiches (29 juin)
Dépôt de pièces chez Me Levillain (3 juillet)
Procès-verbal de l’Assemblée générale extraordinaire (11 septembre)
ANNÉE 1879
Dépôt par-devant Me Dufour du procès-verbal de délibération de l’Assemblée générale extraordinaire en date du 29 avril (12 mai)
ANNÉE 1880
Assemblée générale ordinaire (29 avril)
Discours de Bontoux à l’assemblée générale extraordinaire du 15 novembre 1880
Extrait du registre des procès-verbaux de l’assemblée générale des actionnaires de la Société (15 novembre 1880)
Dépôt par-devant Me Dufour d’extraits du procès-verbal de délibération de l’assemblée générale extraordinaire en date du 15 novembre (29 décembre 1880)
ANNÉE 1881
Discours de Bontoux à l’assemblée générale ordinaire (30 avril 1881)
Rapport des commissaires - censeurs à l’assemblée générale ordinaire (30 avril 1881)
Discours de Bontoux à l’assemblée générale extraordinaire (5 novembre 1881)
Rapport du Conseil d’administration (5 novembre 1881)
Rapport des commissaires (5 novembre 1881)
Résolutions de l’assemblée (5 novembre)
Extrait du registre des procès-verbaux de l’assemblée générale des actionnaires de la Société de ce jour (5 novembre)
ANNÉE 1882
Dépôt par-devant Me Dufour d’extraits du procès-verbal de délibération de l’assemblée générale extraordinaire en date du 5 novembre 1881 (3 janvier 1882)
Dépôt de pièces (1er février 1882)
Publication de la troisième augmentation de capital aux Petites Affiches (13 janvier 1882) [extrait]
Dépôt de pièces par-devant notaire relatif à la faillite et liquidation de L’Union générale
RAPPORT DE L’EXPERT-COMPTABLE FLORY DU 1er FÉVRIER 1882
[LETTER]
ÉLÉMENTS STATISTIQUES RELATIFS AUX SOUSCRIPTEURS DE L’UNION GÉNÉRALE
Répartition des professions des souscripteurs initiaux de l’Union générale (juin 1878) par grand types d’activité
Ratio nombre d’actionnaires/titres souscrits sur 2143 données brutes
Souscription des titres de L’Union générale : répartition géographique des actionnaires par départements ou pays
Répartition géographique des actionnaires par genre
Occurrences de souscriptions
Liste du nombre d’actions officiellement détenues par les administrateurs
ANNEXE III ÉLÉMENTS DE JURISPRUDENCE LIÉS À LA FAILLITE DE L’UNION GÉNÉRALE : DÉCISIONS DE JURISPRUDENCE, RÉQUISITOIRES ET PLAIDOIRIES DES AVOCATS, DOCTRINE ET COMMENTAIRES
A. DÉCISIONS EN MATIÈRE CIVILE
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE PRONONÇANT LA LIQUIDATION DE L’UNION GÉNÉRALE (6 FÉVRIER 1882)
JUGEMENTS RENDUS PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE EN DATE DU 15 MAI 1882
Autres jugements rendus par le Tribunal de commerce de la Seine le 15 mai 1882
Plaidoiries
Opinions diverses
COUR D’APPEL DE PARIS (1ère CH.), 2 MARS 1883
Chapeau de l’arrêt
Présentation
Conclusions de l’avocat général Loubers
Arrêt
COUR D’APPEL DE PARIS (1ere CH.)
En ce qui concerne la constitution de la Société :
En ce qui concerne la libération totale ou partielle des actions souscrites :
En ce qui concerne la délivrance des titres d’actions :
En ce qui concerne la validité des négociations :
Eléments de présentation supplémentaires issus du Journal des Tribunaux de Commerce
GOUMAND LUCAS ET AUTRES C. RICHARDIÈRE ÈS NOM ET HEURTEY ÈS NOM. PIREYRE BORNERT ET Cie C. CAREY, LECLANCHÉ ET Cie.
Plaidoiries
COUR D’APPEL DE PARIS
Conclusions d’intervention Conclusions d’intervention de Maître Durier pour Trémeau
Conclusions d’intervention additionnelles pour Trémeau
COUR D’APPEL DE PARIS (1ere CHAMBRE) Audience du vendredi Présidence de M. le Premier Président. A MM. les Premier Président, Président et Conseiller, composant la première Chambre de la Cour d’appel de Paris.
COUR D’APPEL DE PARIS (1ere chambre) Audience du vendredi Présidence de M. le Premier Président. A MM. les Premier Président, Président et Conseiller, composant la première Chambre de la Cour d’appel de Paris.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE (14 SEPTEMBRE 1883)
B. DÉCISIONS EN MATIÈRE CORRECTIONNELLE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LA SEINE, 20 DÉCEMBRE 1882
Conclusions des prévenus à fins de nullité de l’Ordonnance du Juge d’Instruction et Jugement de rejet
Arrêt
Réquisitoire de renvoi en police correctionnelle en date du 26 juillet 1882 substitut du procureur général de la République Falcimaigne
Plaidoirie pour M. Bontoux par Me Du Buit [première partie]
Plaidoirie pour M. Bontoux par Me Du Buit [deuxième partie]
Albert Bataille, Causes criminelles et mondaines de 1882
Réaction du journal Le Matin à la condamnation de Bontoux et Feder
COUR D’APPEL DE PARIS (CH. CORRECT.), 19 MARS 1883
Chapeau et note
Arrêt
Conclusions de l’avocat général Calary
Plaidoirie de Me Du Buit pour Bontoux
Plaidoirie de Me Allou pour Feder
COUR DE CASSATION, 23 JUIN 1883
ANNEXE IV JURISPRUDENCE DES AFFAIRES INDUITES PAR LA CHUTE DE L’UNION GÉNÉRALE
AFFAIRE AYANT FAIT L’OBJET D’UNE INTERVENTION DEVANT LA COUR D’APPEL DE PARIS LE 2 MARS 1883, MAÎTRE CONTRE CAREY-LECLANCHÉ
§ 1er Plaidoirie de Me Bordeaux, avocat agréé pour M. Maître.
§ 2E Plaidoirie de ME Sabatier, avocat agréé, pour MM. Carey-Leclanché.
AFFAIRE AUDOIN-DUBREUIL G. TAVERNIER
Jugement du Tribunal de commerce de la Seine (1er ch.), 15 mars 1882
Appel Cour de Paris (1ère ch.), 12 août 1882
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE, 22 NOV. 1882, AFFAIRE VILMONT CONTRE HEURTEY
Plaidoiries des avocats
Jugement
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE, 12 JUIN 1882, AFFAIRE MODIANO CONTRE HEURTEY
Tribunal de commerce de la Seine.
Salvador modiano c. Heurtey, syndic de la faillite de l’Union générale.
AFFAIRE HEURTEY CONTRE COMPAGNIE DES FORGES DE TERRENOIRE
Syndic de l’Union générale c. Compagnie des fonderies et forges de terre-noire.
Cour d’appel de Paris, 4 mars 1886
Cour de cassation, 16 février 1887
Cour d’appel d’Amiens, 13 juillet 1887 (sur renvoi)
AFFAIRE HEURTEY CONTRE MILLE
Le tribunal :
AFFAIRE CRÉDIT LYONNAIS CONTRE HEURTEY
Cour d’appel de Paris, 10 juillet 1885
Cour de cassation, 3 mai 1887
AFFAIRE HEURTEY CONTRE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
AFFAIRE HEURTEY CONTRE HÉBERT Tribunal de commerce de la Seine Présidence de M. Truchy Audiences des 21 mai et 6 juillet 1883
AFFAIRE FINALY CONTRE HEURTEY
Tribunal de commerce de la Seine, 17 décembre 1883
Cour d’appel de Paris, 22 juillet 1886
AFFAIRE BONNET CONTRE THOMAS
Tribunal civil de Lyon, 15 mars 1884
(BONNET– C. – THOMAS)
Cour d’appel de Lyon, 10 février 1886, et Cour de cassation, 29 juin 1887
AFFAIRE ACTIONNAIRES CONTRE ADMINISTRATEURS DES RÉASSURANCES GÉNÉRALES
AFFAIRE UNION GÉNÉRALE CONTRE REGGIO
Cour de cassation 22/12/1885.
AFFAIRE DODE SYNDIC JAUVAT CONTRE HEURTEY
Jugement du Tribunal de commerce de Lyon, 17 juin 1884
Cour d’appel de Lyon, 30 mars 1886
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE, 1884, NOTE SUPPLÉMENTAIRE
I. En ce qui concerne l’achat du 21 octobre 1881 :
II En ce qui concerne l’achat des 23 et 25 janvier 1882, de 125 actions Banque des Pays Autrichiens et de 200 Alpines :
AFFAIRE DE CHASTENET CONTRE ADMINISTRATEURS DE L’UNION GÉNÉRALE
Tribunal de commerce de la Seine, 10 décembre1884.
AFFAIRE HAIN CONTRE ADMINISTRATEURS DE L’UNION GÉNÉRALE
A propos de l’affaire Hain
Cour d’appel de Paris, 3 janvier 1888
AFFAIRE GALLAND CONTRE HEURTEY ET COMITÉ-UNION
Tribunal de commerce de la Seine, 11 mai 1885
Cour d’appel Paris, 1ère ch., 4 mars 1886, Galland contre Heurtey
Consultation pour M. Heurtey Syndic de la faillite de l’Union générale, contre M. Jules Galland
AFFAIRE MADERNY CONTRE HEURTEY
Cour d’appel de Paris 10 déc. 1885 (Maderni C. Heurtey, syndic de l’Union générale)
AFFAIRE HEURTEY CONTRE ENREGISTREMENT
Tribunal de la Seine, 23 juillet 1886.
AFFAIRE LANTIER CONTRE COMITÉ-UNION
Trib. Com. Seine 11 août 1886.
Cour de cassation (ch. civ.), 27 juin 1887
AFFAIRE DEVOLUET CONTRE GIGNOUX
Tribunal de commerce de Lyon, 11 octobre 1886
Cour d’appel de Lyon (non daté)
AFFAIRE GALLAND CONTRE HOLSTEIN
Cour de Cassation (ch. des req.)Président : M. Bédarrides. Audience du 29 juin 1887.
AFFAIRE DUPUY CONTRE HÉRITIERS MOREAU
AFFAIRE BOURRIT CONTRE FINALY ET CIE
Cour d’appel de Lyon (1re ch). Bourrit c. Finaly et Cie.
AFFAIRE RAVEROT CONTRE FULCHIRON
Cour de cassation 1er avril 1890.
ANNEXE V DEUX AFFAIRES ANALOGUES
AFFAIRE MIRÈS
COUR DE CASSATION.
AFFAIRE DE LA BANQUE DE LYON ET DE LA LOIRE
ANNEXE VI DÉBATS, TEXTES LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES
INSTRUCTION DU CONSEIL D’ÉTAT SUR LES SOCIÉTÉS ANONYMES (1817)
LOI DES 23-29 MAI 1863 SUR LES SOCIÉTÉS À « RESPONSABILITÉ LIMITÉE »
TEXTE DE LA LOI
LOI DU 24 JUILLET 1867 SUR LES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS
TITRE 1er Des sociétés en commandites par actions.
TITRE II Des sociétés anonymes.
TITRE III Dispositions particulières aux sociétés à capital variable.
TITRE IV Dispositions relatives à la publication des actes de société.
À PROPOS L’AVIS DE LA COMMISSION DU CONSEIL D’ÉTAT RELATIF À LA POSSIBILITÉ POUR UNE SOCIÉTÉ DE PROCÉDER AU RACHAT DE SES PROPRES ACTIONS
REJET DE L’AMENDEMENT DU DÉPUTÉ FABRE AU CORPS LÉGISLATIF
RÈGLEMENT DE LA COMPAGNIE DES AGENTS DE CHANGE (1870)
TITRE PREMIER ORGANISATION DE LA COMPAGNIE. CHAPITRE PRÉLIMINAIRE
TITRE II NÉGOCIATIONS ET LIVRAISONS.
TITRE III COTE DU COURS DES VALEURS.
TITRE IV DES LIQUIDATIONS CENTRALES.
TITRE V CAISSE COMMUNE.
DÉCRET DU 7 OCTOBRE 1890 CONTENANT RÈGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L’EXÉCUTION DE L’ARTICLE 90 DU CODE DE COMMERCE ET DE LA LOI DU 28 MARS 1885, SUR LES MARCHÉS À TERME
TITRE PREMIER ORGANISATION.
TITRE II DES NÉGOCIATIONS.
TITRE III DES CERTIFICATIONS ET LÉGALISATIONS.
TITRE IV DE LA COTE DES COURS.
TITRE V DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
ANNEXE VII EXTRAITS DE PUBLICATIONS NOTABLES
LETTRE DE BONTOUX DU 10 MARS 1882
EXTRAITS DE L’UNION GÉNÉRALE – SA VIE – SA MORT – SON PROGRAMME, PAR EUGÈNE BONTOUX
DEUXIÈME PARTIE SA MORT. CHAPITRE 1 LA BATAILLE ET LA CHUTE COMMENT ON SE DÉBARRASSE D’UNE ENTREPRISE QUI GÊNE.
CHAPITRE II MON PROCÈS COMMENT ON SE DÉBARRASSE D’UN HOMME QUI GÊNE.
DU KRACH DE L’UNION GÉNÉRALE - LA FINANCE JUIVE ET LES FRANCS-MAÇONS, LETTRE DE EUGÈNE BONTOUX
EXTRAITS D’UNE PAGE D’HISTOIRE FINANCIÈRE : LA VÉRITÉ SUR L’UNION GÉNÉRALE, PAR LOUIS LOEW
CHAPITRE III ADMINISTRATION DE L’UNION GÉNÉRALE.
CHAPITRE IV POURSUITE ET PROCÉDURE.
CHAPITRE V INSTRUCTION. [p. 109]
[P. 120] CHAPITRE VI DÉBATS ET CONDAMNATION.
[P. 139] EPILOGUE
CONFÉRENCE FAITE PAR VIDAL-NAQUET À LA TENUE DU 24 JUILLET 1902
LA MORT DE BONTOUX
L’Ouvrier, 18 juin 1904
Le Figaro, jeudi 19 mai 1904
EXTRAIT DE LA JUSTICE RÉPUBLICAINE, PAR HENRI DUTRAIT-CROZON
EXTRAITS DE LA LIGUE, ORGANE EXCLUSIF DES CRÉANCIERS DE LA FAILLITE DE L’UNION GÉNÉRALE
La Ligue, numéro du samedi 11 novembre 1882
La Ligue, numéro du samedi 18 novembre 1882
Extrait du Journal La Patrie (7 novembre 1882).
La Ligue, numéro du samedi 2 décembre 1882
La Ligue, numéro du samedi 9 décembre 1882
La Ligue, numéro du samedi 16 décembre 1882
La Ligue, numéro du samedi 23 décembre 1882
La Ligue, numéro du samedi 30 décembre 1882
La Ligue, numéro du samedi 6 janvier 1883
La Ligue, numéro du samedi 13 janvier 1883
La Ligue, numéro du samedi 3 février 1883
La Ligue, numéro du samedi 17 février 1883
La Ligue, numéro du samedi 24 février 1883
La Ligue, numéro du samedi 10 mars 1883
La Ligue, numéro du samedi 7 avril 1883 (dernier numéro paru)
ANNEXE VIII NOTES SUR DIVERS ACTEURS
NOTE SUR ME BARBOUX
NOTE SUR ME HENRY DU BUIT
2E NOTE SUR DU ME BUIT
NOTE SUR FEDER
NOTE SUR CHARLES DE BIENCOURT
NOTE SUR PAUL ALPHONSE DESGEORGES
TABLES DES ILLUSTRATIONS, TABLEAUX ET GRAPHIQUES
TABLE DES ANNEXES
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L'argent de Zola et le krach de l'Union …
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Pour citer ce chapitre :
Richard, Edouard.
Chap. « Page de titre () » in L'argent de Zola et le krach de l'Union générale. Une lecture juridique. Tome premier : Un autre rêve d'Icare / Tome II (uniquement dans la version PDF) : Pièces justificatives.
Genève: Librairie Droz, 2018
9782600058384
Pour citer un extrait :
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Histoire des idées et critique littéraire
497
Édouard Richard
L’ARGENT DE ZOLA ET LE KRACH DE L’
UNION GÉNÉRALE
UNE LECTURE JURIDIQUE
LIBRAIRIE DROZ S.A.
11, rue Massot
GENÈVE
2018
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